Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CÔMES
LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE EARL

Numéro de dépôt :
3482740
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
CHATEAU DE CÔMES de LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE EARL

Présentation de la marque CHATEAU DE CÔMES

Déposée le 15 février 2007 par la société LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CÔMES »

Le déposant est la société LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE EARL domicilié(e) 159 CHATEAU LAMOTHE, BP 6,33550 HAUX - 33550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 343 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE domicilié(e) 159 CHATEAU LAMOTHE, BP 6,33550 HAUX - 33550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CÔMES est expirée depuis le 15 février 2017.

LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE EARL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ESPELETTE


LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE EARL - 159 CHATEAU LAMOTHE, BP 6,33550 HAUX - 33550 - France - SIREN 382343572


LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE - 159 CHATEAU LAMOTHE, BP 6,33550 HAUX - 33550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée.